Déposée le 21 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Ciris by Devineau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SAINT CYR AVOCATS, M. MOUCHTOURIS EMMANUEL domicilié(e) 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON - France.
La marque Ciris by Devineau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée - ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977
SELARL SAINT CYR AVOCATS, M. MOUCHTOURIS EMMANUEL - 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 12 juillet 2016 - Renonciation partielle n°673696 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Produits parfumés pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits de parfumerie ; préparations pour parfumer l'air ; préparations nettoyantes et parfumantes, diffuseur d'intérieur, diffuseur de cire, diffuseur de cire parfumée, diffuseurs de parfums, parfums domestiques, parfums d'ambiance, parfums d'intérieur ;
Produits pour la purification de l'air, produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants, désodorisant d'atmosphère, désodorisants d'intérieur ou d'ambiance, parfums d'intérieur pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celles du tabac ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, diffuseurs électriques, diffuseurs électriques de parfum, réchauffeur de cire, brûleurs pour cire parfumée, appareils destinés à l'assainissement, à la purification et à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, équipement de purification (air ambiant) ;
Diffuseur de cire parfumée, diffuseur de parfum, recharges de cire, recharges de cire parfumée, recharges pour distributeur électrique de parfum, récipients pour réchauffer de la cire parfumée, diffuseur de cire parfumée destiné à la désinfection, à l'assainissement, à la purification, à la désodorisation de l'atmosphère.
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